N 19/860-875 Entrées, 1986.12.01-1991.11.30 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/860-875
Titre:Entrées
Dates:1er décembre 1986 - 30 novembre 1991
Période de création:01/12/1986 - 30/11/1991
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:16 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Listes des entrées de patients, classées par numéro de dossier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1245538
 

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