N 19/877 Cahiers des charges, 1989.09.04-1996.02.29 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/877
Titre:Cahiers des charges
Dates:4 septembre 1989 - Février 1996
Période de création:04/09/1989 - 29/02/1996
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Descriptifs des tâches dans les unités de soins et guides de fonctionnement des tâches;
- Cahiers des charges de diverses fonctions du personnel soignant de l'Hôpital (avec index des fonctions);
- Organigramme général de l'hôpital.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255954
 

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