S 38/40 Inventaires et appositions de scellés (après décès) XIII A., 1942.10.23-1945.03.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 38/40
Titre:Inventaires et appositions de scellés (après décès) XIII A.
Dates:23 octobre 1942 - 26 mars 1945
Période de création:23/10/1942 - 26/03/1945
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre d'onglets
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=124666
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises