S 23 Registre foncier du district d'Aubonne, 1834.01.01-1886.09.30 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 23
Titre:Registre foncier du district d'Aubonne
Dates:1er janvier 1834 - 30 septembre 1886
Période de création:01/01/1834 - 30/09/1886
Niveau:Fonds
Importance matérielle:5 boîtes
Mètres linéaires:0,60

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Registre foncier du district d'Aubonne
Modalités d'entrée:Versement du 4 novembre 1985 par la Justice de paix d'Aubonne.
Date d'entrée:04/11/1985

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre foncier du district d'Aubonne :
- désignations des successions (1834-1886),
- désignations des donations et envois en possession par le Tribunal du district (1844-1886),
- désignations dans les ventes forcées (1874-1886).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Onglet

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:GFB 1-31

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventaire établi par Michel Depoisier, le 6 mars 1986. Saisi le 9 avril 2009 par Carole Laubscher.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000123972.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  AUBONNE. REGISTRE FONCIER (Personnes\A)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=123972
 

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