SB 274 K 2 Registre des élèves ayant bénéficié d'un prêt d'honneur, 1925-1975 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 274 K 2
Titre:Registre des élèves ayant bénéficié d'un prêt d'honneur
Dates:1925-1975
Période de création:1925 - 1975
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre des élèves listés par numéros courants de 1 à 2186 et comprenant les informations suivantes : nom, prénom, lieu d'origine, date de naisance, date de sortie et montant du remboursement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1237552
 

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