SB 274 K Remboursement de prêts d'honneur par les anciens élèves des écoles normales, 1925-1975 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 274 K
Titre:Remboursement de prêts d'honneur par les anciens élèves des écoles normales
Dates:1925-1975
Période de création:1925 - 1975
Niveau:Série
Importance matérielle:2 boîtes à fiches, 1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Fichier et registre des élèves ayant bénéficié d'un prêt d'honneur.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1237548
 

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