S 21 Département des travaux publics, 1926-1980 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 21
Titre:Département des travaux publics
Dates:1926-1980, surtout 1948-1976.
Période de création:1926 - 1980
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:7,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Département des travaux publics
Modalités d'entrée:Versement par M. Daniel Bartl, comptable au secrétariat général du département, le 18 février 1986.
Date d'entrée:18/02/1986

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Département des travaux publics :
- livre de caisse (1926-1978),
- fiche de comptes (1948-1976),
- journal des comptes (1952-1976),
- fiche de compte de bilan NCR (1952-1976).
- répartition entre les communes du 1/10 des dépenses de l'Etat pour les travaux exécutés sur les routes cantonales (1953-1967).
- comptes spéciaux (1954-1970),
- situation trimestrielle (1958-1967),
- bordereau de paiement (1960-1980).
- préparation du plan financier (1970-1979),
- préparation du budget (1965-1980).
- droits sur l'essence (1950-1960).
- ICHA (1951-1972).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:X IX/ 1048-1058

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Répertoire numérique dressé par Dario Baroni et Robert Pictet, en août 1986. Saisi le 9 avril 2009 par Carole Laubscher.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000123706.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  [comptes] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  VAUD. DEPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS (Personnes\V)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=123706
 

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