S 20/6 Dossier Schwarz et Yersin (droit de mutation)., 1961-1961 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 20/6
Titre:Dossier Schwarz et Yersin (droit de mutation).
Dates:1961
Période de création:1961 - 1961
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=123576
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises