N 19/1080 Procès-verbaux 1992-1993, 1992.01.15-1994.01.20 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1080
Titre:Procès-verbaux 1992-1993
Dates:15 janvier 1992 - 20 janvier 1994
Période de création:15/01/1992 - 20/01/1994
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient aussi des lettres de convocation des membres du Conseil d'administration, comportant l'ordre du jour des réunions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1226545
 

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