N 19/1079 Procès-verbaux 1989-1991, 1989.01.20-1992.01.15 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1079
Titre:Procès-verbaux 1989-1991
Dates:20 janvier 1989 - 15 janvier 1992
Période de création:20/01/1989 - 15/01/1992
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient aussi des lettres de convocation des membres du Conseil d'administration, comportant l'ordre du jour des réunions, ainsi que des documents de travail relatifs à des objets discutés pendant ces séances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1226544
 

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