N 19/1078 Procès-verbaux 1986-1988, 1986.02.11-1989.01.19 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1078
Titre:Procès-verbaux 1986-1988
Dates:11 février 1986 - 19 janvier 1989
Période de création:11/02/1986 - 19/01/1989
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient aussi des lettres de convocation des membres du Conseil d'administration, comportant l'ordre du jour des réunions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1226543
 

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