SB 223/127 Répertoire des fiches de saisies et Saisies annulées, 1964.01.01-2000.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 223/127
Titre:Répertoire des fiches de saisies et Saisies annulées
Dates:1964-2000
Période de création:01/01/1964 - 31/12/2000
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Répertoire des saisies, classées par numéros d'ordre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  saisie (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214347
 

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