SB 223/128 PPE /PPE Noms locaux, 1965.01.01-1999.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 223/128
Titre:PPE /PPE Noms locaux
Dates:1965-1999
Période de création:01/01/1965 - 31/12/1999
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Fiches cotets, A-Z, PPE, Co - Résid B. / PPE, Résid. C - Z /PPE Noms locaux, A - Z / Saisies

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Répertoire interne au Bureau de Lavaux
 

Descripteurs

Entrées:  propriété par étages (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214348
 

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