SB 318/646 Saisies, 1960.10.10-1999.06.17 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/646
Titre:Saisies
Dates:1960-1999
Période de création:10/10/1960 - 17/06/1999
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte d'archives

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Fiches n° 1 à 1067, du n° 202407 au 99/00978.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  saisie (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1207478
 

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