SB 318/615-645 Journal de présentation, 1962.02.07-1999.03.25 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/615-645
Titre:Journal de présentation
Dates:1962-1999
Période de création:07/02/1962 - 25/03/1999
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:29 registres et 2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Du n° 209624 au 362581. Soit registres n° 22 à 50 et 2 classeurs non numérotés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1207477
 

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