SB 318/201-614 Onglet III : gages, 1965.02.15-2007.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/201-614
Titre:Onglet III : gages
Dates:1965-2007
Période de création:15/02/1965 - 31/12/2007
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:414 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Du n° 220218 au 07/05791. Soit classeurs n° 88 à 501.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Une cote SB 318/521 bis a été créée. La cote SB 318/609 n'existe pas.
 

Descripteurs

Entrées:  gage immobilier (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1207476
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises