SB 162/211 Journal du CET, 1991.02.04-1991.03.11 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 162/211
Titre:Journal du CET
Dates:04.02.1991-11.03.1991
Période de création:04/02/1991 - 11/03/1991
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fascicule

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 201-400.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1205847
 

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