SB 162/1-214 Journal du Centre d'Information et de Coordination (CIC), puis de la Centrale d'Engagement et de Transmission (CET), 1968.01.01-1991.06.17 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 162/1-214
Titre:Journal du Centre d'Information et de Coordination (CIC), puis de la Centrale d'Engagement et de Transmission (CET)
Dates:1968-1991
Période de création:01/01/1968 - 17/06/1991
Niveau:Série
Importance matérielle:214 fascicules

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les numéros d'ordre des affaires recommencent chaque année.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. POLICE CANTONALE. CENTRE D'INFORMATION ET DE COORDINATION (Personnes\V)
  VAUD. POLICE CANTONALE. CENTRALE D'ENGAGEMENT ET DE TRANSMISSIONS (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1190008
 

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