SB 162/171 Journal du CET, 1987.09.12-1987.10.16 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 162/171
Titre:Journal du CET
Dates:12.09.1987-16.10.1987
Période de création:12/09/1987 - 16/10/1987
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fascicule

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 1401-1600.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1205791
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises