SB 109/2075 Notaire Favre (Lise), à Ollon : actes entre vifs : onglet No 6, 2000.08.02-2002.02.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/2075
Titre:Notaire Favre (Lise), à Ollon : actes entre vifs : onglet No 6
Dates:02.08.2000 - 22.02.2002
Période de création:02/08/2000 - 22/02/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 1301 - 1500. Le répertoire alphabétique de cet onglet se trouve dans l'onglet suivant SB 109/2074.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1205778
 

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