C XXII NF05798 C XV 18/480-485 1693 Procès entre LL.EE. de Berne et le seigneur de Chapelle au sujet du fief de Boulens. 1 bordereau et 5 pièces [une 6ème pièce mentionnée sur le bordereau est déjà portée manquante en 1965], 1693.01.01-1693.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF05798 C XV 18/480-485
Titre:1693 Procès entre LL.EE. de Berne et le seigneur de Chapelle au sujet du fief de Boulens. 1 bordereau et 5 pièces [une 6ème pièce mentionnée sur le bordereau est déjà portée manquante en 1965]
Dates:1693
Période de création:01/01/1693 - 31/12/1693
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Chapelle-Vaudanne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:No du numéroteur: 5798
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1196759
 

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