C XXII NF05797 C XV 18/473-479 1692 Procès entre le seigneur de Chapelle et Daniel DEMIERRE. Concerne la juridiction de pièces situées rière Sottens. 1 bordereau et 6 pièces., 1692.01.01-1692.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF05797 C XV 18/473-479
Titre:1692 Procès entre le seigneur de Chapelle et Daniel DEMIERRE. Concerne la juridiction de pièces situées rière Sottens. 1 bordereau et 6 pièces.
Dates:1692
Période de création:01/01/1692 - 31/12/1692
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Chapelle-Vaudanne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:No du numéroteur: 5797
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1196758
 

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