C XXII NF05796 C XV 18/468-472 1681-1685 Procédure entre le seigneur de Chapelle et la commune de Boulens au sujet des bamps pour chevaux gagés dans les bois bannaux. 4 pièces et 1 bordereau, 1681.01.01-1685.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XXII Nouveaux titres , 1860-1928.02.03 (Fonds)
    - $C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV$ C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV
      - C XXII NF5492-5837 Chapelle-Vaudanne, 1336.12.13-1859.12.31 (Dossier)
        
        C XXII NF05795 C XV 18/467 1660-1698 Livre dans lequel André de PRAROMAN, seigneur de Chapelle, a transcrit des procédures concernant des difficultés qu'il a eues avec les communes de Chapelle, Martherenges et Boulens., 1660.01.01-1698.12.31 (Pièce)
        C XXII NF05796 C XV 18/468-472 1681-1685 Procédure entre le seigneur de Chapelle et la commune de Boulens au sujet des bamps pour chevaux gagés dans les bois bannaux. 4 pièces et 1 bordereau, 1681.01.01-1685.12.31 (Pièce)
        C XXII NF05797 C XV 18/473-479 1692 Procès entre le seigneur de Chapelle et Daniel DEMIERRE. Concerne la juridiction de pièces situées rière Sottens. 1 bordereau et 6 pièces., 1692.01.01-1692.12.31 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	C XXII NF05796 C XV 18/468-472
Titre:	1681-1685 Procédure entre le seigneur de Chapelle et la commune de Boulens au sujet des bamps pour chevaux gagés dans les bois bannaux. 4 pièces et 1 bordereau
Dates:	1681-1685
Période de création:	01/01/1681 - 31/12/1685
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 fiche

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Chapelle-Vaudanne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:	Français

Zone des notes
Notes:	No du numéroteur: 5796

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URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1196757

Portfolio:
Désignation:

C XXII NF05796 C XV 18/468-472 1681-1685 Procédure entre le seigneur de Chapelle et la commune de Boulens au sujet des bamps pour chevaux gagés dans les bois bannaux. 4 pièces et 1 bordereau, 1681.01.01-1685.12.31 (Pièce)

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