C XXII NF05799 C XV 18/486-489 1692-1694 Procès intenté par le seigneur de Chapelle à la commune de Boulens, soit David PACHE, leur caution, au sujet de bétail lâché les 1er et 2 octobre 1692 dans le Champ Péguin, passé à record. 1 bordereau et 3 pièces., 1692.01.01-1694.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XXII Nouveaux titres , 1860-1928.02.03 (Fonds)
    - $C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV$ C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV
      - C XXII NF5492-5837 Chapelle-Vaudanne, 1336.12.13-1859.12.31 (Dossier)
        
        C XXII NF05798 C XV 18/480-485 1693 Procès entre LL.EE. de Berne et le seigneur de Chapelle au sujet du fief de Boulens. 1 bordereau et 5 pièces [une 6ème pièce mentionnée sur le bordereau est déjà portée manquante en 1965], 1693.01.01-1693.12.31 (Pièce)
        C XXII NF05799 C XV 18/486-489 1692-1694 Procès intenté par le seigneur de Chapelle à la commune de Boulens, soit David PACHE, leur caution, au sujet de bétail lâché les 1er et 2 octobre 1692 dans le Champ Péguin, passé à record. 1 bordereau et 3 pièces., 1692.01.01-1694.12.31 (Pièce)
        C XXII NF05800 C XV 18/490-505 1697 [avec copies de pièces antérieures] Procès entre le seigneur de Chapelle et les communes de Chapelle et de Boulens au sujet de l'extirpation des bois banaux. 1 bordereau et 15 pièces, 1697.01.01-1697.12.31 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	C XXII NF05799 C XV 18/486-489
Titre:	1692-1694 Procès intenté par le seigneur de Chapelle à la commune de Boulens, soit David PACHE, leur caution, au sujet de bétail lâché les 1er et 2 octobre 1692 dans le Champ Péguin, passé à record. 1 bordereau et 3 pièces.
Dates:	1692-1694
Période de création:	01/01/1692 - 31/12/1694
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 fiche

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Chapelle-Vaudanne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:	Français

Zone des notes
Notes:	No du numéroteur: 5799

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Désignation:

C XXII NF05799 C XV 18/486-489 1692-1694 Procès intenté par le seigneur de Chapelle à la commune de Boulens, soit David PACHE, leur caution, au sujet de bétail lâché les 1er et 2 octobre 1692 dans le Champ Péguin, passé à record. 1 bordereau et 3 pièces., 1692.01.01-1694.12.31 (Pièce)

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