SB 162/161 Journal du CIC, 1986.09.06-1986.10.16 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 162/161
Titre:Journal du CIC
Dates:06.09.1986-16.10.1986
Période de création:06/09/1986 - 16/10/1986
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fascicule

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 1201-1400.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1190730
 

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