SB 162/144 Journal du CIC, 1984.09.29-1984.11.12 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 162/144
Titre:Journal du CIC
Dates:29.09.1984-12.11.1984
Période de création:29/09/1984 - 12/11/1984
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fascicule

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 1201-1400.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1190713
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises