SB 162/141 Journal du CIC, 1984.05.24-1984.07.08 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 162/141
Titre:Journal du CIC
Dates:24.05.1984-08.07.1984
Période de création:24/05/1984 - 08/07/1984
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fascicule

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 601-800.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1190710
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises