SB 162/134 Journal du CIC, 1983.07.21-1983.09.03 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 162/134
Titre:Journal du CIC
Dates:21.07.1983-03.09.1983
Période de création:21/07/1983 - 03/09/1983
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fascicule

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 801-1000.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1190703
 

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