SB 162/129 Journal du CIC, 1982.11.05-1982.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 162/129
Titre:Journal du CIC
Dates:05.11.1982-31.12.1982
Période de création:05/11/1982 - 31/12/1982
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fascicule

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 1201-1428.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1190698
 

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