SB 162/115 Journal du CIC, 1981.01.01-1981.02.23 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 162/115
Titre:Journal du CIC
Dates:01.01.1981-23.02.1981
Période de création:01/01/1981 - 23/02/1981
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fascicule

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 1-200.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1190684
 

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