SB 162/113 Journal du CIC, 1980.09.30-1980.11.15 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 162/113
Titre:Journal du CIC
Dates:30.09.1980-15.11.1980
Période de création:30/09/1980 - 15/11/1980
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fascicule

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 1201-1400.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1190682
 

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