SB 162/110 Journal du CIC, 1980.05.19-1980.07.03 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 162/110
Titre:Journal du CIC
Dates:19.05.1980-03.07.1980
Période de création:19/05/1980 - 03/07/1980
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fascicule

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 601-800.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1190679
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises