SB 162/98 Journal du CIC, 1978.11.08-1978.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 162/98
Titre:Journal du CIC
Dates:08.11.1978-31.12.1978
Période de création:08/11/1978 - 31/12/1978
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fascicule

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 1401-1643.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1190212
 

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