SB 162/68 Journal du CIC, 1973.08.01-1973.09.01 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 162/68
Titre:Journal du CIC
Dates:01.08.1973-01.09.1973
Période de création:01/08/1973 - 01/09/1973
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fascicule

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 824-967.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1190182
 

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