N 16/36 Invitations, rapport du directeur, 1957-1961, 1957.11.01-1961.06.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/36
Titre:Invitations, rapport du directeur, 1957-1961
Dates:Novembre 1957-Juin 1961
Période de création:01/11/1957 - 30/06/1961
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Conseils généraux:
- Rapport du directeur.
- Convocations.
- Exercices comptables présentés aux Conseils généraux. Rapports des vérificateurs des comptes.
- Diverses correspondances avec les Cantons, et les membres du Conseil général (convocations, lettres d'excuses pour absences).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre; Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch et art. 23 al. 2 RLArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch (10 ans après le décès, ou 100 ans après la naissance, ou 100 ans après l'ouverture du dossier), mais au minimum 50 ans dès la date de la décision mettant un terme à la procédure.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1189480
 

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