N 16/33-35 Conseils généraux 1943-1957, 1943.10.01-1957.11.30 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/33-35
Titre:Conseils généraux 1943-1957
Dates:Octobre 1943 - novembre 1957
Période de création:01/10/1943 - 30/11/1957
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Conseils généraux:
- Rapport du directeur.
- Convocations.
- Exercices comptables présentés aux Conseils généraux. Rapports des vérificateurs des comptes.
- Essai de vendre en 1957 le bâtiment de Serix à la Croix-Rouge suisse.
- Diverses correspondances avec les Cantons.
- Proposition de changements de statuts 1953.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- N 16/34: Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
- N 16/33, N 16/35: Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1189477
 

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