N 16/37 Procès-verbal 1963, 1963.10.19-1963.10.19 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/37
Titre:Procès-verbal 1963
Dates:1963
Période de création:19/10/1963 - 19/10/1963
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Conseils généraux:
- Rapport du directeur.
- Convocations.
- Exercices comptables présentés aux Conseils généraux. Rapports des vérificateurs des comptes.
- Diverses correspondances avec les Cantons, et les membres du Conseil général (convocations, lettres d'excuses pour absences).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1189603
 

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