SB 298/264 Médecins, 1975.11.06-1980.03.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/264
Titre:Médecins
Dates:06.11.1975-12.03.1980
Période de création:06/11/1975 - 12/03/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Gestion des ressources.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186951
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises