SB 298/251 Gestion des ressources, 1977.03.25-1980.07.29 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/251
Titre:Gestion des ressources
Dates:25.03.1977-29.07.1980
Période de création:25/03/1977 - 29/07/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186871
 

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