SB 298/248 Médecins, 1975.05.26-1980.02.29 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/248
Titre:Médecins
Dates:26.05.1975-29.02.1980
Période de création:26/05/1975 - 29/02/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance entre la Direction générale et les chefs de service au sujet du nouveau poste de médecin-adjoint du service, d'un renouvellement de contrat de médecin-adjoint.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186775
 

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