SB 298/235 Implantation du Service d'ophtalmologie à l'Ouest du Bugnon, 1977.09.28 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/235
Titre:Implantation du Service d'ophtalmologie à l'Ouest du Bugnon
Dates:28.09.1977
Période de création:28/09/1977
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Avant-projet architectural sur l'implantation de l'ophtalmologie à l'Ouest du Bugnon avec plans et note pour le Directeur général.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186607
 

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