SB 298/220 Fermeture des lits, malades dans les corridors, 1972.04.17-1980.06.26 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/220
Titre:Fermeture des lits, malades dans les corridors
Dates:17.04.1972-26.06.1980
Période de création:17/04/1972 - 26/06/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Inventaire des lits, fermeture d'un secteur hospitalier, surcharge de malades dans le service, responsabilité de la décision de fermeture de lits.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186483
 

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