SB 298/218 Divers, 1973.04.12-1980.12.24 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/218
Titre:Divers
Dates:12.04.1973-12.11.1980
Période de création:12/04/1973 - 24/12/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notamment, réorganisation du Département de médecine interne.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186481
 

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