SB 298/215 Divers, 1972.08.27-1980.12.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/215
Titre:Divers
Dates:27.08.1972-12.12.1980
Période de création:27/08/1972 - 12/12/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Changement d'appellation avec effet au 01.04.1976: l'"Institut d'anatomie pathologique du CHUV" devient l'"Institut de pathologie du CHUV". Etude de l'implantation de chapelles ardentes à l'Institut, relations avec les parents des personnes décédées, contrôle des sorties de corps de l'Institut.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186276
 

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