SB 298/203 Effectifs, sécurité des enfants, conditions financières, convention, 1975.06.04-1980.12.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/203
Titre:Effectifs, sécurité des enfants, conditions financières, convention
Dates:04.06.1975-12.12.1980
Période de création:04/06/1975 - 12/12/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Effectifs du personnel des soins infirmiers, sécurité des enfants, conditions financières particulières pour les patients, projet de convention entre les deux services de chirurgie infantile lausannoise (29.12.1975).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186165
 

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