SB 298/199 Divers, 1978.06.08-1980.12.02 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/199
Titre:Divers
Dates:08.06.1978-02.12.1980
Période de création:08/06/1978 - 02/12/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Arrangement concordataire avec le centre de cardiologie de Genève, intervention chirurgicale en Iran, régime financier particulier pour l'intervention.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182160
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises