SB 298/196 Gestion du personnel médical, 1975.12.01-1980.10.08 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/196
Titre:Gestion du personnel médical
Dates:01.12.1975-08.10.1980
Période de création:01/12/1975 - 08/10/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182156
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises