SB 298/334 Policlinique d'oto-rhino-laryngologie, 1978-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/334
Titre:Policlinique d'oto-rhino-laryngologie
Dates:1978-1991
Période de création:1978 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de la commission de réorganisation de la Policlinique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  oto-rhino-laryngologie (Matières\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1181641
 

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