SB 298/305 Centre universitaire de traitement et réadaptation Cevey Sylvana, 1994-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/305
Titre:Centre universitaire de traitement et réadaptation Cevey Sylvana
Dates:1994-2000
Période de création:1994 - 2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports annuels, liste membres Conseil de direction, mission et organisation, procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  réadaptation (Matières\R)
  CLINIQUE CEVEY-SYLVANA (LES CROISETTES/EPALINGES) (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1181636
 

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