SB 298/324 Convention, 1959-1977 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/324
Titre:Convention
Dates:1959-1977
Période de création:1959 - 1977
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projets de convention, statuts de l'Association de l'Hôpital orthopédique de la Suisse romande adoptés en 1959.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1181630
 

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